Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 22 février 2002 :
Les chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
M. Varaldi (Gérard), à la direction des services fiscaux du Rhône, à compter du 30 août 2002 ;
M. Vallentien (Michel), à la direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 28 août 2002 ;
M. Kling (Alain), à la direction des services fiscaux de la Moselle, à compter du 30 août 2002 ;
M. Georgeon (Alain), à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin, à compter du 29 août 2002.
Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont nommés chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :
M. Magne-Lie (Yves), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Pierre (Fernand), à la direction nationale d'enquêtes fiscales, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Macé (Guy), à la direction nationale des vérifications de situations fiscales, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Jacquet (Daniel), à la direction des services fiscaux du Loiret, à compter du 1er mars 2002 ;
M. Roche (Jean-François), à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne, à compter du 29 mars 2002 ;
M. Amiot (Jean-Luc), à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie, à compter du 1er mai 2002 ;
M. Thierree (Jean), à la direction des services fiscaux du Var, à compter du 1er mai 2002 ;
M. Molinier (Michel), à la direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 31 juillet 2002 ;
M. Delahay (Dominique), à la direction des services fiscaux de l'Oise, à compter du 30 juillet 2002 ;
M. Leyris (Guy), à la direction des services du Puy-de-Dôme, à compter du 28 août 2002 ;
M. Ruelle (Yves), à la direction des services fiscaux de Vaucluse, à compter du 31 août 2002.